Mentions légales
Dernière mise à jour : juillet 2026 · Modèle à compléter et à faire valider par un juriste avant le lancement.
1. Éditeur du site
Le site et l'application L'Ardoise (l-ardoise.fr) sont édités par :
- [à compléter] : nom et prénom (si particulier) ou raison sociale et forme juridique (si société).
- [à compléter] : capital social (si société), numéro SIREN / RCS, numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant.
- [à compléter] : adresse du siège / domiciliation.
- Contact : bonjour@l-ardoise.fr.
- Directeur / directrice de la publication : [à compléter].
2. Hébergement
Application et site : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Base de données et fichiers : hébergés dans l'Union européenne (région Paris) via Supabase — supabase.com.
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3. Propriété intellectuelle
La marque, le nom « L'Ardoise », le logo, les textes, illustrations et l'interface sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite. Les documents que tu génères (reconnaissances, reçus) t'appartiennent et relèvent de ta responsabilité.
4. Signalement
Pour signaler un contenu ou un problème : bonjour@l-ardoise.fr.